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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. de Pruméac
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL A. de Pruméac

Numéro de dépôt :
94521730
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. de Pruméac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. de Pruméac domicilié(e) 14 Bis, rue Millardet, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 772 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. de Pruméac - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521730.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mai 2004.

A. de Pruméac a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS VALMONT


SARL A. de Pruméac - 14 Bis, rue Millardet, 16100 COGNAC - France - SIREN 383772548


A. de Pruméac - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333838 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Cognac Pineau des Charentes